Lucid Software évalue la taxe de vente dans certains États des États-Unis. Lucid Software évalue également la taxe sur les produits et services (TPS) en Australie, au Canada et en Nouvelle-Zélande. Certaines provinces canadiennes évaluent également la taxe de vente harmonisée (TVH) et la taxe de vente provinciale (TVP). La taxe sur la valeur ajoutée (TVA) est établie dans l’Union européenne, en Norvège, en Afrique du Sud, en Suisse et au Royaume-Uni. La taxe de vente est appliquée en fonction de l’adresse de facturation de la vente.

Cet article présente les taux de taxe de vente et les informations relatives à chaque pays pour lequel Lucid Software perçoit actuellement une taxe de vente, notamment la GST, l'HST, la PST et la TVA. Vous y trouverez également les coordonnées postales de Lucid et les numéros d’identification fiscale pertinents. Lisez la suite pour en savoir plus.

Pays de facturation

Australie

Dans certains cas, l’Australie exige que les entités non résidentes qui vendent des services numériques à des consommateurs situés dans le pays collectent et reversent une GST de 10 %. La GST doit être collectée par l’entité non résidente lorsque les ventes sont effectuées à des clients qui ne sont pas immatriculés à la GST, ou dans le cadre du commerce B2C (business to consumer). La GST n’est généralement pas facturable aux clients professionnels australiens disposant d’un numéro d’entreprise australien (ABN) actif et immatriculés à la GST, ou dans le cadre du commerce B2B (business to business).

En février 2021, Lucid a commencé à appliquer la GST aux clients B2C dont l'adresse de facturation est située en Australie. La GST sera calculée en tant que pourcentage de l'abonnement, puis ajoutée au coût total. Si vous disposez d'un numéro ABN actif et êtes immatriculé à la GST, vous pouvez ajouter votre numéro ABN à 11 chiffres aux détails de votre compte de facturation et la GST sera exclue de votre prochaine facture.

Canada

Si vous résidez au Canada, la GST, qui est une taxe de vente fédérale, est évaluée à un taux de 5 % sur le commerce B2C (business to consumer). La GST n’est généralement pas exigible aux clients professionnels canadiens ayant un numéro d'immatriculation de GST actif pour le commerce B2B (business to business).

Lucid facture la GST aux clients B2C dont l'adresse de facturation est située au Canada. Si vous êtes immatriculé à la GST, vous pouvez ajouter votre numéro d'identification aux détails de votre compte de facturation et la GST sera exclue de votre prochaine facture.

Des taxes de vente provinciales supplémentaires peuvent également s'appliquer en fonction de votre statut fiscal et de votre adresse de facturation.

L'HST est une taxe de vente provinciale supplémentaire. L'HST ne s’applique que dans les provinces participantes au Canada, notamment :

Nouveau-Brunswick – 15 %
Terre-Neuve-et-Labrador – 15 %
Nouvelle-Écosse – 15 %
Ontario – 13 %
Île-du-Prince-Édouard – 15 %

La TVP (TVQ au Québec) est une taxe à la consommation — en plus de la TPS — dans les provinces suivantes :

Colombie-Britannique – 7 %
Manitoba – 7 %
Québec – 9,975 %
Saskatchewan – 6 %

Union européenne

Si vous résidez dans l’Union européenne, la TVA est perçue sur tous les achats et renouvellements d’abonnement Lucid Software. Veuillez noter que votre taux de TVA dépendra de votre pays de facturation. Si Lucid Software dispose de votre numéro TVA valide dans ses dossiers, nous ne prélèverons pas la TVA sur vos factures.

Si votre entreprise est immatriculée à la TVA, vous pouvez ajouter un numéro de TVA valide sur votre compte afin d'exclure cette taxe de votre achat (des frais d'annulation peuvent s'appliquer).

Nouvelle-Zélande

La Nouvelle-Zélande évalue la TPS sur tous les achats et renouvellements d’abonnements à Lucid Software. Le taux de la TPS est de 15 %. Si Lucid Software a votre numéro de TPS valide dans ses dossiers, nous n’évaluerons pas la TPS sur vos factures.

Si vous êtes une entreprise inscrite à la TPS, vous pouvez ajouter un numéro de TPS valide à votre compte pour exclure la TPS de votre achat (des frais d’annulation peuvent s’appliquer).

Norvège

La Norvège perçoit la TVA sur tous les achats et renouvellements d'abonnement Lucid Software. Le taux de TVA est de 25 %. Si Lucid Software dispose de votre numéro de TVA valide dans ses dossiers, nous ne prélèverons pas la TVA sur vos factures.

Si votre entreprise est immatriculée à la TVA, vous pouvez ajouter un numéro de TVA valide sur votre compte afin d'exclure cette taxe de votre achat (des frais d'annulation peuvent s'appliquer).

Afrique du Sud

L’Afrique du Sud évalue la TVA sur tous les achats et renouvellements d’abonnements à Lucid Software. Le taux de TVA est de 15%.

Suisse

La Suisse perçoit la TVA sur tous les achats et renouvellements d’abonnement Lucid Software. Le taux de TVA est de 7,7 %.

Royaume-Uni

Le Royaume-Uni perçoit la TVA sur tous les achats et renouvellements d’abonnement Lucid Software. Le taux de TVA est de 20 %. Si Lucid Software dispose de votre numéro de TVA valide dans ses dossiers, nous ne prélèverons pas la TVA sur vos factures.

Si votre entreprise est immatriculée à la TVA, vous pouvez ajouter un numéro de TVA valide sur votre compte afin d'exclure cette taxe de votre achat (des frais d'annulation peuvent s'appliquer).

États-Unis

Lucid Software perçoit les taxes de vente applicables dans les États suivants :

Alabama
Arizona
Arkansas
Californie
Colorado
Connecticut
District de Columbia
Floride
Géorgie
Idaho
Illinois
Indiana
Iowa
Kentucky
Louisiane
Maryland
Massachusetts
Michigan
Minnesota
Nebraska
Nevada
New Jersey
Nouveau Mexique
New York
Caroline du Nord
Ohio
Oklahoma
Pennsylvanie
Caroline du Sud
Texas
Utah
Virginie
Washington
Wisconsin

Le taux de la taxe sur les ventes applicable à l'achat dépendra de la taxation des produits achetés dans la juridiction concernée ainsi que des informations relatives à l'adresse, y compris le code postal. L'adresse information est nécessaire pour s'abonner à un compte payant.

Ajouter votre numéro de TVA/ABN/GST

Si votre entreprise est immatriculée à la TVA, à l'ABN ou à la GST, vous pouvez ajouter un numéro valide à votre compte pour exclure la taxe de votre achat (des frais d'annulation peuvent s'appliquer).

Remarque : Cette option n’est pas disponible dans tous les pays. Reportez-vous à la section correspondant à votre pays spécifique pour plus de détails.

Pour ajouter un numéro de TVA/ABN/GST à votre compte, procédez comme suit :

Accédez aux réglages de votre compte.
Sélectionnez Forfaits et facturation dans le menu de navigation à gauche.
Sous Mode de paiement, sélectionnez Mettre à jour.
Ajoutez le numéro de TVA, aBN ou GST de votre entreprise à vos informations de facturation.
- Vous ne verrez la zone de texte pour ajouter le numéro de TVA, ABN ou TPS que si cela est pris en charge dans le pays associé à votre adresse.
Cliquez sur Enregistrer les modifications.

Si tu ne parviens pas à ajouter ton numéro de TVA ou d'ABN à ton compte, contacte l'assistance à la facturation de Lucid.

Soumettre le formulaire d'exemption fiscale américain

Le certificat d'exonération de la taxe sur les ventes de l'État doit être soumis à l'aide du formulaire d'assistance à la facturation de Lucid ( ). Notre équipe de facturation sera en mesure de mettre à jour le compte pour les frais futurs.

Coordonnées de Lucid

Lucid Software Inc.

10355 South Jordan Gateway Suite 300

South Jordan, UT 84095

États-Unis

Numéros d'immatriculation fiscale de Lucid

Numéro ABN australien
71 296 762 355

Numéro de TVA UE
UE372009104

Numéro de TVA Suisse
CHE-417.949.825 TVA

Numéro de TVA Royaume-Uni
379 3009 76

Numéro de GST/HST du Canada
74165 5609 RT0001

Numéro de PST Canada-Colombie-Britannique
PST-1466-6624

Numéro de PST Canada-Saskatchewan
7554066

Numéro de QST Canada-Québec
NR00033987

Articles associés